Mentions Légales

Le site Internet www.aem3r.fr est édité et est détenu par la société S.A.S Auto Ecole Montmerle 3 Rivières au capital social de 15000 € immatriculée au RCS Bourg en Bresse sous le n° 788 473 205 00011, et dont le siège social est situé au 52, rue de Lyon - 01090 Montmerle-sur-Saône. TVA intracommunautaire FR 34 788473205. Code APE 8553Z.

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N° Agrément Auto-école de MONTMERLE SUR SAONE : E 13 001 00050 délivré à BOURG EN BRESSE le 23/04/2013 par délégation du Prefet, le directeur adjoint Sébastien FERRA.

N° Agrément Auto-école de BELLEVILLE SUR SAONE : E 17 069 0003 0 délivré à LYON le 26/01/2017 pour le Préfet, le Chef du bureu délégué Evelyne ROUX D'ORAZIO.

N° Agrément Auto-école de CHATILLON SUR CHALARONNE : E 15 001 00080 délivré à BOURG EN BRESSE le 15/04/2015 par délégation du Préfet, le chef de service Francis SCHWINTNER.

Convention conclue entre l'Etat et l'établissement d'enseignement relative aux prêts ne portant pas intérêt destinés à financer une formation à la conduite de véhicules de catégorie A ou B et à la sécurité routière délivré le 16/05/2013 par le chef du service sécurité,circulation et éducation routière par interim Philippe VAUCHAUSSADE.

N° Agrément Bateau-école de MONTMERLE SUR SAONE : A 001010/2013 délivré à LYON le 03/06/2013 par le préfet et par déléguation la DDT du Rhône G. LEVI

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cerfa_14673-01 CERTIFICAT D'APTITUDE PHYSIQUE DES CANDIDATS
cerfa_14681-01 Demande d'inscription à une option de base du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur
cerfa_14680-01 Demande d'inscription à une extension du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur